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Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente
définies par les articles l 441-6 et l 442-6 du code du commerce

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Livraison
Délais de traitement : 5 jours ouvrés (en moyenne). Y ajouter les délais de livraison variables en fonction des formats et de vos choix de mode de livraison. Je suis une artiste et nom une boutique de vente en ligne. Je peux être amenée à être absente pour une résidence de création par exemple. Dans ce cas, les délais peuvent être plus longs mais je vous en informerais dès que possible. Merci de votre compréhension.Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiquée au cours du processus de commande. Il est possible que votre commande vous soit livrée sous des emballages différents et séparés en fonction des produits commandés.En ce qui concerne les reproductions, pour réduire le temps de livraison, vos tirages peuvent être expédiés directement de notre Laboratoire Partenaire.

Emballage
Les œuvres originales sur papier sont emballées soigneusement par mes soins.Les reproductions sont emballées par le laboratoire, dans une pochette pour les protéger pendant le transport, puis glissées dans une enveloppe cartonnée. Pour les sculptures, il est impératif d'entrer en contact avec moi pour étudier les modalités de transport.
FacturationLa livraison du ou des articles commandés donne lieu à la délivrance d’une facture correspondante, au format pdf.

Tarifs
Les prix de mes produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port.
Droits de reproductionMes oeuvres ou leurs reproductions sont destinées à un usage personnel. Les droits d’auteur sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Pour connaître les barèmes de cession de droits pour la reproduction, me consulter.

Paiement
Tout règlement s’effectue à la commande par carte bancaire, compte Paypal, par chèque ou virement.

Dispositif de protection
Alixire  s’engage conformément à l’article 29 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés à ce que la collecte en ligne de coordonnées bancaires comporte des processus efficaces et licites de sécurisation des paiements destinés à empêcher un tiers non autorisé d’intercepter les données, d’y accéder, de les déformer ou de les détourner notamment à son profit. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous ne recevrez aucune proposition d’autres entreprises ou organismes.

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Toutefois, si le vendeur s’engage à mettre en œuvre la prudence et la diligence requises pour assurer la sécurité et préserver le caractère confidentiel des données délivrées sur son site, il décline toute responsabilité quant à la violation de son site malgré les précautions prises et quant aux conséquences préjudiciables qui peuvent en résulter.